Conditions générales d’utilisation orielcalmenova.com

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Dernière révision : 29 novembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant ou en utilisant orielcalmenova.com, vous déclarez avoir pris connaissance, compris et accepté sans réserve les conditions énoncées ci-dessous. Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute utilisation. En cas de désaccord, l’utilisation du site doit être interrompue.

Définitions

Les termes utilisés dans les présentes CGU ont la signification suivante :

• Utilisateur : toute personne consultant, naviguant ou utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site orielcalmenova.com.
• Service : accès au site ainsi qu’aux conseils, outils ou contenus accessibles via orielcalmenova.com.
• Données personnelles : toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.
• Contenu utilisateur : tout message, demande ou autre élément transmis via le site.

Utilisation des services

orielcalmenova.com propose une plateforme de conseils et recommandations neutres. L’utilisation doit être conforme à la loi et à l’éthique ; aucun usage détourné de la plateforme n’est toléré.

Éligibilité

Le site est réservé aux personnes majeures (18+). Les mineurs ne sont pas autorisés à utiliser nos services, même sous la supervision d’un adulte.

Accès strictement réservé aux majeurs.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions et à utiliser le site dans l’esprit de transparence et de bonne foi.

• Fournir des informations exactes lors d’une prise de contact.
• Respecter la confidentialité des échanges et des recommandations transmises.
• Utiliser le site uniquement dans le cadre prévu et aux fins mentionnées.
• Signaler toute anomalie ou utilisation abusive.

Utilisations interdites

Sont strictement interdits les usages suivants :

• Diffusion de contenus illicites, calomnieux, discriminatoires ou contraires à l’ordre public.
• Tentative d’accès non autorisé à d’autres systèmes informatiques via le site.
• Utilisation ou collecte abusive de données personnelles.
• Modification non autorisée des contenus mis en ligne par Orielcalmenova.
• Usurpation d’identité, usages frauduleux ou trompeurs.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus, logos, textes et supports diffusés sur orielcalmenova.com sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion, modification ou extraction sans consentement préalable est interdite.

Contenus transmis par l’utilisateur

Vous restez propriétaire du contenu transmis, mais autorisez orielcalmenova.com à en assurer le traitement dans le cadre de votre demande.

Protection des données personnelles

Les données recueillies sont gérées conformément à notre politique de confidentialité, dans le strict respect du RGPD. Consultez la page dédiée pour plus de détails sur les droits et modalités d’exercice. Voir la politique

Limites de responsabilité

orielcalmenova.com ne peut garantir l’exactitude ni l’exhaustivité des informations mises à disposition.

Limitation de responsabilité

orielcalmenova.com ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise interprétation des contenus ou des décisions prises par l’utilisateur.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à garantir orielcalmenova.com en cas de dommages résultant d’un usage non conforme du service ou d’un manquement aux présentes CGU.

Résolution des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire.

Loi applicable et compétence

Seule la législation française s’applique à toute utilisation du site orielcalmenova.com.

Résiliation

Orielcalmenova se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre l’accès en cas de manquement grave aux conditions présentes.

Modification

orielcalmenova.com se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les changements majeurs seront annoncés sur cette page.

Divisibilité

Si une disposition est jugée nulle, les autres demeurent en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre orielcalmenova.com et l’utilisateur pour toute utilisation du site.

Contact et réclamations

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